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Le présent site http://www.jardins-ephemeres.fr/ est édité par Jardins éphémères, SARL au capital de 1 000 € ayant comme numéro unique d’identification : 790 211 528 RCS Paris Code APE : 7729Z, ayant pour numéro de TVA Intracommunautaire FR 89 790 211 528, et dont le siège social est situé 11, avenue de Lamballe. 75016 Paris

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Directeur de la publication : Nathalie Cordier-Tranchant
E-mail : contact@jardins-ephemeres.fr
Tél : 06 64 48 47 96

Réalisation : www.agencenova.com

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Le site http://www.jardins-ephemeres.fr/ est hébergé par  OVH, société par Actions Simplifiée au capital de 10.000.000 €, dont le siège social est situé 2, rue Kellerman 59100 Roubaix ayant pour numéro unique d’identification 42476141900045 RCS Roubaix-Tourcoing.
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Le contenu de ce site (notamment données, informations, illustrations, logos, marques, etc.) est protégé par le droit d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle. Toute copie, reproduction, diffusion, intégrale ou partielle, du contenu du site par quelque procédé que ce soit est illicite à l'exception d'une unique copie sur un seul ordinateur réservée à l'usage exclusivement privé du copiste. Les éléments présentés dans ce site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à disposition sans aucune garantie, expresse ou tacite, d'aucune sorte et ne peuvent donner lieu à un quelconque droit à dédommagement. Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus circulant sur le réseau Internet.

NOTICE LEGALE

ARTICLE 1 : OBJET

La présente notice a pour objet de définir les modalités selon lesquelles Jardins éphémères met à la disposition des internautes son site Internet http://www.jardins-ephemeres.fr/ et les conditions selon lesquelles les internautes accèdent et utilisent ce site Internet. Toute connexion au site http://www.jardins-ephemeres.fr/ est subordonnée au respect de la présente notice légale que Jardins éphémères se réserve de modifier ou de mettre à jour à tout moment et sans préavis. L'accès et l'utilisation du site http://www.jardins-ephemeres.fr/ entraînent votre adhésion à la présente notice légale. Si vous n'étiez pas en accord avec les clauses énoncées ci-après, il vous est conseillé ne pas utiliser ce site.

ARTICLE 2 : ACCES AU SERVICE

L'accès au service est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de Jardins éphémères et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du service et des matériels. Jardins éphémères se réserve le droit, quelqu'en soit la raison et à sa seule discrétion de modifier, de suspendre ou d'interrompre l'accès à tout ou partie du site y compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité sans avis préalable. Jardins éphémères accorde à l'internaute, qui l'accepte, le droit de connecter un ou plusieurs postes de travail à son site Internet. L'accès au service se fait à partir du ou des micro-ordinateurs de l'internaute connectés à un réseau de télécommunication permettant l'accès au site http://www.jardins-ephemeres.fr/ . Les protocoles de communication utilisés sont ceux en usage sur le réseau d'Internet. Les droits d'accès et d'utilisation du site Internet de Jardins éphémères sont des droits non exclusifs et non transmissibles.

ARTICLE 3 : DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

Les contenus (notamment données, informations, illustrations, logos, marques, sons, etc.) qui apparaissent ou sont disponibles sur le site http://www.jardins-ephemeres.fr/ sont protégés au titre du droit d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de leurs éditeurs respectifs. Toute copie, reproduction, représentation, adaptation, diffusion, intégrale ou partielle, du contenu du site de Jardins éphémères en général qu'il lui appartienne ou à un autre éditeur, par quelque procédé que ce soit, est illicite à l'exception d'une unique copie, sur un seul ordinateur et réservée à l'usage exclusivement privé du copiste. Jardins éphémères s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois Jardins éphémères ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations présentées dans ce site, celles ci sont donc mises à disposition sans aucune garantie d'aucune sorte, expresse ou tacite, et ne peuvent donner lieu à un quelconque droit à dédommagement.

ARTICLE 4 : UTILISATION DES CONTENUS

Aucun des contenus et/ou documents provenant du site http://www.jardins-ephemeres.fr/ , ne peut être copié, reproduit, publié, téléchargé, posté, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sauf dans le cas d'un simple enregistrement des contenus et/ou documents sur micro-ordinateur pour votre utilisation personnelle et à des fins non commerciales. Vous devez alors conserver intactes les mentions de propriété. La modification de ces contenus et/ou documents ou leur utilisation dans un autre but constitue une infraction aux droits de propriété de Jardins éphémères. Il est interdit d'utiliser ces contenus et/ou documents sur un autre site Internet ou dans un environnement informatique en réseau.

ARTICLE 5 : COURRIERS ELECTRONIQUES

Pour correspondre avec Jardins éphémères par courrier électronique, les internautes devront remplir le formulaire de correspondances électroniques proposé sur le site http://www.jardins-ephemeres.fr/. Les réponses formulées par Jardins éphémères aux courriers électroniques ne pourront être assimilées ou ne pourront constituer la preuve de l'exercice d'une activité publicitaire, promotionnelle ou commerciale sur le territoire du pays de destination des réponses.

ARTICLE 6 : LIMITATION DE RESPONSABILITE

Les documents et informations diffusés sur http://www.jardins-ephemeres.fr/ sont fournis sans aucune garantie expresse ou tacite de quelque sorte que ce soit. Jardins éphémères ne pourra être tenu pour responsable en cas de contamination des matériels informatiques des internautes résultant de la propagation d'un virus ou autres infections informatiques. Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus circulant sur le réseau Internet. En aucun cas Jardins éphémères, ses employés, ses fournisseurs, ou les tiers mentionnés dans son site ne pourront être tenus responsables, au titre d'une action en responsabilité contractuelle, en responsabilité délictuelle ou de tout autre action, de tout dommage direct ou indirect, incident ou accessoire, ou de quelque nature qu'il soit ou de tout préjudice, notamment, de nature financier ou commercial, résultant de l'utilisation de son site ou d'une quelconque information obtenue sur son site. Le site http://www.jardins-ephemeres.fr/ peut inclure des liens vers d'autres sites Web. Ces sites sont indépendants du site Jardins éphémères. Dans la mesure ou Jardins éphémères n'édite pas et ne peut pas contrôler ces sites, Jardins éphémères ne peut être tenu pour responsable quant à la disponibilité de ces sites, leur contenu, publicité, produits et/ou services disponibles sur ou à partir de ces sites. Ainsi, Jardins éphémères ne sera aucunement responsable des dommages directs ou indirects pouvant survenir à l'occasion de l'accès de l'internaute sur le site du partenaire ou de l'utilisation de ce site, du non-respect des contenus et services à toute réglementation ou toute atteinte aux droits de tiers. Jardins éphémères décline toute responsabilité quant au contenu, informations, logiciels, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites, reliés par lien hypertexte au site http://www.jardins-ephemeres.fr/ Il est possible de créer un lien vers le site http://www.jardins-ephemeres.fr/ sans autorisation expresse de l'éditeur, à la seule condition que ce lien renvoie sur la home page du site Jardins éphémères en ouvrant une nouvelle fenêtre du navigateur. Toutefois l'éditeur se réserve le droit de demander la suppression d'un lien qu'il estime non conforme à sa politique éditoriale.
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En outre, la technique de lien profond ("deep linking" ) est proscrite : les pages du site http://www.jardins-ephemeres.fr/ ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site.
Il est précisé que la libre autorisation de faire un lien vers un site n'inclut pas le droit à la reproduction d'une partie du contenu pour fabriquer ce lien.
Pour obtenir l'autorisation de l'éditeur, vous pouvez par e-mail à l’adresse email suivante : contact@jardins-ephemeres.fr.
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ARTICLE 7 : COMPETENCE JURIDICTIONNELLE ET LOI APPLICABLE

Tout litige né ou à naître découlant de, ou lié à l'utilisation du site http://www.jardins-ephemeres.fr/ , relèvera de la compétence exclusive des tribunaux compétents de Paris et sera régi et analysé selon la législation française indépendamment des règles de conflit de lois. L'utilisation du site http://www.jardins-ephemeres.fr/ signifie votre accord express à l'application de la présente clause juridictionnelle. Dans le cas où l'une des dispositions de cette notice légale serait jugée illégale, nulle ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, elle serait considérée comme ne faisant pas partie de cette notice légale et n'affecterait pas la validité ni l'application des autres dispositions.

CHARTE DE CONFIANCE

Jardins éphémères veut tisser des liens de confiance avec ses internautes et ses clients. C'est pourquoi nous prenons l'initiative de cette Charte de Confiance que nous nous engageons à respecter.
La fourniture d'informations personnelles vous concernant procède toujours d'un acte délibéré de votre part.
Jardins éphémères respecte votre droit à la vie privée et s'engage à maintenir la confiance dans ses relations avec vous. Concrètement, nous ne disposons d'aucun moyen détourné pour obtenir ces informations sans votre consentement. Aujourd'hui, nous recueillons des données personnelles vous concernant dans les hypothèses suivantes :

  • La messagerie électronique (partie contact), les demandes de devis : les informations fournies quand vous nous contactez par e-mail servent seulement à vous répondre au mieux ou à agir conformément à votre demande. Aucun e-mail non sollicité ne vous sera envoyé sans votre accord préalable.

Données personnelles :

Les informations à caractère personnel recueillies par Jardins éphémères sont strictement confidentielles, elles font l’objet d’un traitement informatique et sont conservées à des fins de gestion des relations commerciales, de prospection et de statistique pour Jardins éphémères.

Ces informations sont destinées aux services internes de Jardins éphémères. Cependant, elles pourront être communiquées aux membres de son réseau juridique et commercial et à des entreprises qui lui sont liées contractuellement et ce, afin de vous fournir un service de qualité adapté à vos besoins.

D’une manière générale, conformément à la loi « Informatique et Liberté » du 06 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d'accès, de rectification, et d’opposition concernant vos données personnelles que vous pouvez exercer en adressant un courrier ou un mail à :

  • Jardins éphémères – 11, Avenue de Lamballe, 75016 Paris
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Cette charte ayant vocation à s'enrichir au fil du temps, nous nous engageons à la faire évoluer en fonction de vos attentes et de vos besoins.

Pour toute question ou demande d'information complémentaire concernant la présente charte, n'hésitez pas à nous envoyer un e-mail à contact@jardins-ephemeres.fr.

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